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Permis de construire à Saint-Vincent-De-Boisset (42120) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04229413R0004 délivré le 2013/10/24 à SAINT-VINCENT-DE-BOISSET autorise une construction neuve pour un programme de 130 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU ROMANS, le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur AUX OREILLERES. Déposé au printemps 2013, autorisé le 24 octobre 2013 par la commune de SAINT-VINCENT-DE-BOISSET. Implanté AUX OREILLERES, à Saint-Vincent-De-Boisset (42120), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU ROMANS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 714 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 130 m².

SAINT-VINCENT-DE-BOISSET compte 975 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AUX OREILLERES, Saint-Vincent-De-Boisset (42120).

Références cadastrales : AH, 109, AH, 109.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU ROMANS (SIREN 534813118, SIRET 53481311800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité COURS LA VILLE (69470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 130 m² · Variation nette totale : 130 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²130 m²
Total0 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²130 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée130 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)130 m²
Superficie du terrain1 714 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite130 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04229413R0004
  • Code commune INSEE : 42294 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vincent-De-Boisset (42120). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 130 m². Le terrain couvre 1 714 m².

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