Permis de construire à Saint-Victor-De-Cessieu (38110) - 63 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0384642410010 délivré le 2024/11/14 à Saint-Victor-de-Cessieu autorise une construction neuve pour un programme de 63 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 63 m² sur Route de Torchefelon. Déposé en été 2024, autorisé le 14 novembre 2024 par la commune de Saint-Victor-de-Cessieu. Implanté Route de Torchefelon, à Saint-Victor-De-Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 9 660 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 63 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 63 m².
Saint-Victor-de-Cessieu compte 2 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Torchefelon, Saint-Victor-De-Cessieu (38110).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : L'Isle-d'Abeau (38080).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 63 m² · Variation nette totale : 63 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
63 m²
0 m²
0 m²
0 m²
63 m²
63 m²
Total
0 m²
63 m²
0 m²
0 m²
0 m²
63 m²
63 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Victor-De-Cessieu (38110). Les travaux prévoient la création de 63 m²; la surface après travaux atteint 63 m². Le terrain couvre 9 660 m².
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