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Permis de construire à Saint Victor De Cessieu (38110) - 417 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384641910001 délivré le 2019/06/11 à SAINT VICTOR DE CESSIEU autorise une construction neuve pour un programme de 484 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI GRAND CHAMP, le programme résidentiel autorise la construction de 417 m² sur ROUTE DE SEREZIN. Déposé en été 2019, autorisé le 11 juin 2019 par la commune de SAINT VICTOR DE CESSIEU. Implanté ROUTE DE SEREZIN, à Saint Victor De Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI GRAND CHAMP.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 10 400 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 417 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 417 m² d’habitation et 67 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 484 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT VICTOR DE CESSIEU compte 2 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE SEREZIN, Saint Victor De Cessieu (38110).

Références cadastrales : AM, 464.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI GRAND CHAMP (SIREN 900335738, SIRET 90033573800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité SAINT-VICTOR DE CESSIEU (38110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 67 m² · Surface après travaux (totale) : 484 m² · Variation nette totale : 417 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²417 m²0 m²0 m²0 m²417 m²417 m²
Autres locaux non résidentiels67 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²67 m²
Total67 m²417 m²0 m²0 m²0 m²417 m²484 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée417 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)484 m²
Superficie du terrain10 400 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite484 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/06/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384641910001
  • Code commune INSEE : 38464 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Victor De Cessieu (38110). Les travaux prévoient la création de 417 m²; la surface après travaux atteint 484 m². Le terrain couvre 10 400 m².

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