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Permis de construire à Saint-Victor-De-Cessieu (38110) - 80 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384641320006 délivré le 2013/08/08 à Saint-Victor-de-Cessieu autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 2 036 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par VISTA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 036 m² sur Lieu-dit Les Queux. Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 août 2013 par la commune de Saint-Victor-de-Cessieu. Implanté Lieu-dit Les Queux, à Saint-Victor-De-Cessieu (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Queux.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par VISTA.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 876 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 036 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 80 m² d’habitation et 1 956 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 036 m².

Saint-Victor-de-Cessieu compte 2 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Queux, Saint-Victor-De-Cessieu (38110).

Références cadastrales : AE, 234, AE, 232, AE, 230.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VISTA (SIREN 423851955, SIRET 42385195500017, APE 25.12Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besse-sur-Issole (83890)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 036 m² · Variation nette totale : 2 036 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 956 m²0 m²0 m²0 m²1 956 m²1 956 m²
Total0 m²2 036 m²0 m²0 m²0 m²2 036 m²2 036 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée2 036 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 036 m²
Superficie du terrain7 876 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 036 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384641320006
  • Code commune INSEE : 38464 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Victor-De-Cessieu (38110). Les travaux prévoient la création de 2 036 m²; la surface après travaux atteint 2 036 m². Le terrain couvre 7 876 m².

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