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Permis de construire à Saint-Veran (05350) - 170 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00515714H0005 délivré le 2015/03/06 à Saint-Veran autorise une construction neuve pour un programme de 170 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 170 m² sur la pointe du jour. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 6 mars 2015 par la commune de Saint-Veran. Implanté la pointe du jour, à Saint-Veran (05350), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les forannes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 652 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 170 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 170 m².

Saint-Veran compte 167 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : la pointe du jour, Saint-Veran (05350).

Références cadastrales : AB, 171.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Veran (05350).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 170 m² · Variation nette totale : 170 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Total0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée170 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)170 m²
Superficie du terrain652 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite170 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00515714H0005
  • Code commune INSEE : 05157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Veran (05350). Les travaux prévoient la création de 170 m²; la surface après travaux atteint 170 m². Le terrain couvre 652 m².

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