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Autorisation d’urbanisme PC n°02324715X0004 à Saint-Vaury (23320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02324715X0004). Le projet est situé au RTE de la Brionne à Saint-Vaury (23320). Le projet se situe dans le département Creuse, en région Limousin.

L’autorisation a été délivrée le 2 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 décembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 000 m². La surface de plancher créée atteint 248 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 248 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE de la Brionne, Saint-Vaury (23320).

Références cadastrales : AY, 681, AY, 584.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AJA (SIREN 812762805, SIRET 81276280500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Sagnat (23800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 248 m² · Variation nette totale : 248 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²85 m²0 m²0 m²0 m²85 m²85 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²163 m²0 m²0 m²0 m²163 m²163 m²
Total0 m²248 m²0 m²0 m²0 m²248 m²248 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée248 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)248 m²
Superficie du terrain3 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite163 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02324715X0004
  • Code commune INSEE : 23247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Vaury (23320). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 248 m², 0 m² et parcelle de 3 000 m².