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Permis de construire à Saint-Vallier-De-Thiey (06460) - 136 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00613013E0008 délivré le 2013/05/27 à Saint-Vallier-de-Thiey autorise une construction neuve pour un programme de 303 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MINIMAS, le programme résidentiel autorise la construction de 136 m² sur 3 Traverse Sainte-Anne. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 mai 2013 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Implanté 3 Traverse Sainte-Anne, à Saint-Vallier-De-Thiey (06460), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Grange de Jourdan.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MINIMAS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 9 345 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 303 m².

Saint-Vallier-de-Thiey compte 3 667 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 Traverse Sainte-Anne, Saint-Vallier-De-Thiey (06460).

Références cadastrales : AT, 58, AT, 59, AT, 60.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MINIMAS (SIREN 440782001, SIRET 44078200100018, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Vallier-de-Thiey (06460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 167 m² · Surface après travaux (totale) : 303 m² · Variation nette totale : 136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²303 m²
Total167 m²136 m²0 m²0 m²0 m²136 m²303 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)303 m²
Superficie du terrain9 345 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite303 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00613013E0008
  • Code commune INSEE : 06130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vallier-De-Thiey (06460). Les travaux prévoient la création de 136 m²; la surface après travaux atteint 303 m². Le terrain couvre 9 345 m².

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