Permis de construire à Saint-Vallier (26240) - 1 684 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0263331600001 délivré le 2016/11/24 à SAINT-VALLIER autorise une construction neuve pour un programme de 1 684 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DROME AMENAGEMENT HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 684 m² sur rue des remparts / avenue. Déposé en été 2016, autorisé le 24 novembre 2016 par la commune de SAINT-VALLIER. Implanté rue des remparts / avenue, à Saint-Vallier (26240), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DROME AMENAGEMENT HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 4 721 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 87 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 684 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 684 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
SAINT-VALLIER compte 4 050 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue des remparts / avenue, Saint-Vallier (26240).
Références cadastrales : AP, 102, AP, 103, AP, 104.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DROME AMENAGEMENT HABITAT (SIREN 492977566, SIRET 49297756600024, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité ALIXAN (26300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 684 m² · Variation nette totale : 1 684 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 684 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 684 m² | 1 684 m² |
| Total | 0 m² | 1 684 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 684 m² | 1 684 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 23 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Collectif (hors résidence) | 20 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 16 |
| 3 pièces | 5 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 23 |
| Surface créée | 1 684 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 684 m² |
| Superficie du terrain | 4 721 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0263331600001
- Code commune INSEE : 26333 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vallier (26240). Les travaux prévoient la création de 1 684 m²; la surface après travaux atteint 1 684 m². Le terrain couvre 4 721 m².
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