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Autorisation d’urbanisme PC n°00138818D0006 à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00138818D0006). Le projet est situé au Rue du stade à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 octobre 2018, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 8 855 m². La surface de plancher créée atteint 2 486 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 486 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue du stade, SAINT TRIVIER DE COURTES (01560).

Références cadastrales : 0C, 1030, 0C, 1032, 0C, 735.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CLAIRE (SIREN 422517094, SIRET 42251709400013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEILLONNAS (01370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 486 m² · Variation nette totale : 2 486 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 486 m²0 m²0 m²0 m²2 486 m²2 486 m²
Total0 m²2 486 m²0 m²0 m²0 m²2 486 m²2 486 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces12
4 pièces13
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 486 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 486 m²
Superficie du terrain8 855 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 486 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00138818D0006
  • Code commune INSEE : 01388 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 2 486 m², 0 m² et parcelle de 8 855 m².