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Permis de construire à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590) - 286 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06923814R0003 délivré le 2014/09/05 à Saint-Symphorien-sur-Coise autorise une construction neuve pour un programme de 286 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BATIR ET LOGER S A D H L M, le programme résidentiel autorise la construction de 286 m² sur 560 BD DU STADE. Déposé en été 2014, autorisé le 5 septembre 2014 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise. Implanté 560 BD DU STADE, à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIR ET LOGER S A D H L M.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 119 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 286 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 286 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Saint-Symphorien-sur-Coise compte 3 712 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 560 BD DU STADE, Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590).

Références cadastrales : AE, 518.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Saint- tienne (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 286 m² · Variation nette totale : 156 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	130 m²	286 m²	0 m²	130 m²	0 m²	156 m²	286 m²
Total	130 m²	286 m²	0 m²	130 m²	0 m²	156 m²	286 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	3
Individuel groupé	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	3
Surface créée	286 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	130 m²
Surface après travaux (totale)	286 m²
Superficie du terrain	1 119 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite286 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2014/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06923814R0003
Code commune INSEE : 69238 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590). Les travaux prévoient la création de 286 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 286 m². Le terrain couvre 1 119 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69238
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06923814R0003
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-09-05
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-06-26
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-07-26
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BATIR ET LOGER S A D H L M
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	604501189
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	60450118900038
Code postal du demandeur	42000
Localité du demandeur	Saint- tienne
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	560
Type de voie du terrain	BD
Libellé de la voie du terrain	DU STADE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Saint-Symphorien-sur-Coise
Code postal du terrain	69590
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	518
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1119
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	3
Nombre de logements individuels créés	3
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	3
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	130
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	286
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	130
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	286