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Permis de construire à Saint-Sylvestre (07440) - 344 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°00729715A0001 délivré le 2015/04/17 à SAINT-SYLVESTRE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 344 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 30 m² sur CHELLE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 17 avril 2015 par la commune de SAINT-SYLVESTRE. Implanté CHELLE, à Saint-Sylvestre (07440), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 956 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (104 m² issues de transformation, 104 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 164 m² d’habitation et 180 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 344 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-SYLVESTRE compte 509 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHELLE, Saint-Sylvestre (07440).

Références cadastrales : 0D, 504.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT SYLVESTRE (07440).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 374 m² · Surface après travaux (totale) : 344 m² · Variation nette totale : -30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²0 m²104 m²0 m²0 m²104 m²164 m²
Autres locaux non résidentiels314 m²0 m²0 m²30 m²104 m²-134 m²180 m²
Total374 m²0 m²104 m²30 m²104 m²-30 m²344 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole104 m²
Total détail104 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)344 m²
Superficie du terrain956 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite344 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00729715A0001
  • Code commune INSEE : 07297 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Sylvestre (07440). Les travaux prévoient des transformations pour 208 m² et des démolitions de 30 m²; la surface après travaux atteint 344 m². Le terrain couvre 956 m².

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