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Autorisation d’urbanisme PC n°08127122A0039 à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08127122A0039). Le projet est situé au 433 CH D'EMBROUYSSET à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 6 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 décembre 2022, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 18 392 m². La surface de plancher créée atteint 3 499 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 499 m².

Localisation du projet

Adresse : 433 CH D'EMBROUYSSET, SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370).

Références cadastrales : B, 4173, B, 4175, B, 4178.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : TOULOUSE (31000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 499 m² · Variation nette totale : 3 499 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 499 m²0 m²0 m²0 m²3 499 m²3 499 m²
Total0 m²3 499 m²0 m²0 m²0 m²3 499 m²3 499 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
Individuel groupé42
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces12
4 pièces15
5 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Surface créée3 499 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 499 m²
Superficie du terrain18 392 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 499 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08127122A0039
  • Code commune INSEE : 81271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 3 499 m², 0 m² et parcelle de 18 392 m².