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Nouvelle-Aquitaine
Gironde (33)
Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Détail PC 03348320X0084
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03348320X0084 délivré le 2021/01/05 à SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC autorise une construction neuve pour un programme de 3 800 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CLAIRSIENNE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 800 m² sur 7-15 Rue de la Ruade. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 5 janvier 2021 par la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC. Implanté 7-15 Rue de la Ruade, à Saint-Sulpice-Et-Cameyrac (33450), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAIRSIENNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 60 logements sur une parcelle de 14 529 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 73 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 800 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 800 m² .
SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC compte 4 879 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 7-15 Rue de la Ruade, Saint-Sulpice-Et-Cameyrac (33450).
Références cadastrales : C, 780, C, 782, C, 783.
Région : Aquitaine • Département : Gironde .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CLAIRSIENNE (SIREN 458205382, SIRET 45820538200039, APE 68.20B, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité BORDEAUX (33081)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 800 m² · Variation nette totale : 3 800 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 800 m² 3 800 m² Total 0 m² 3 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 800 m² 3 800 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 60 Répartition par typologie Individuel groupé 16 Collectif (hors résidence) 44 Répartition par taille 2 pièces 30 3 pièces 24 4 pièces 3 5 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 60 Surface créée 3 800 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 800 m² Superficie du terrain 14 529 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 800 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/01/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03348320X0084 Code commune INSEE : 33483 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Sulpice-Et-Cameyrac (33450). Les travaux prévoient la création de 3 800 m²; la surface après travaux atteint 3 800 m². Le terrain couvre 14 529 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gironde
Code de la commune du lieu des travaux
33483
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03348320X0084
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-01-05
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-03-31
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CLAIRSIENNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
458205382
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45820538200039
Code postal du demandeur
33081
Localité du demandeur
BORDEAUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
7-15
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de la Ruade
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
Code postal du terrain
33450
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
780
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
782
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
783
Superficie du terrain
14529
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
60
Nombre de logements individuels créés
16
Nombre de logements collectifs créés
44
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
16
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
44
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
30
Nombre de logements de 3 pièces créés
24
Nombre de logements de 4 pièces créés
3
Nombre de logements de 5 pièces créés
3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
60
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3800
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3800
Tableau des données brutes de l'autorisation.
