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Permis de construire à Saint-Sixte (42130) - 610 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°04228816Z0004 délivré le 2016/08/10 à SAINT-SIXTE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 610 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 105 m² sur JAY. Déposé en été 2016, autorisé le 10 août 2016 par la commune de SAINT-SIXTE. Implanté JAY, à Saint-Sixte (42130), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 392 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (115 m² issues de transformation, 115 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 378 m² d’habitation et 232 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 610 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-SIXTE compte 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : JAY, Saint-Sixte (42130).

Références cadastrales : A, 879, A, 880.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST SIXTE (42130).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 715 m² · Surface après travaux (totale) : 610 m² · Variation nette totale : -105 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation275 m²0 m²115 m²12 m²0 m²103 m²378 m²
Autres locaux non résidentiels440 m²0 m²0 m²93 m²115 m²-208 m²232 m²
Total715 m²0 m²115 m²105 m²115 m²-105 m²610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole115 m²
Total détail115 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée12 m²
Surface après travaux (totale)610 m²
Superficie du terrain3 392 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite610 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04228816Z0004
  • Code commune INSEE : 42288 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Sixte (42130). Les travaux prévoient des transformations pour 230 m² et des démolitions de 105 m²; la surface après travaux atteint 610 m². Le terrain couvre 3 392 m².

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