Permis de construire à Saint Simeon De Bressieux (38870) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0384572310011 délivré le 2023/04/27 à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX autorise une construction neuve pour un programme de 98 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI OZYIL, le programme résidentiel autorise la construction de 98 m² sur 26 LOTISSEMENT LE CLOS CHAMBA. Déposé au printemps 2023, autorisé le 27 avril 2023 par la commune de SAINT SIMEON DE BRESSIEUX. Implanté 26 LOTISSEMENT LE CLOS CHAMBA, à Saint Simeon De Bressieux (38870), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI OZYIL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 98 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 98 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
SAINT SIMEON DE BRESSIEUX compte 3 029 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 26 LOTISSEMENT LE CLOS CHAMBA, Saint Simeon De Bressieux (38870).
SCI OZYIL (SIREN 788918985, SIRET 78891898500029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité LA COTE ST ANDRE (38260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 98 m² · Variation nette totale : 98 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Total
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
98 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
98 m²
Superficie du terrain
500 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite98 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 6 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Simeon De Bressieux (38870). Les travaux prévoient la création de 98 m²; la surface après travaux atteint 98 m². Le terrain couvre 500 m².
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