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Autorisation d’urbanisme PC n°0384572210007 à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384572210007). Le projet est situé au CHEMIN DU PARC à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2022, autorise la création de 76 logements sur une parcelle de 18 735 m². La surface de plancher créée atteint 4 852 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 852 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DU PARC, SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870).

Références cadastrales : OC, 1129, OC, 1130, OC, 1571.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES TERRASSES DU PILAT (SIREN 822143178, SIRET 82214317800017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURGOIN JALLIEU (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 852 m² · Variation nette totale : 4 852 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 852 m²0 m²0 m²0 m²4 852 m²4 852 m²
Total0 m²4 852 m²0 m²0 m²0 m²4 852 m²4 852 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés76
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Collectif (hors résidence)54
Répartition par taille
2 pièces21
3 pièces21
4 pièces12
5 pièces22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés76
Surface créée4 852 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 852 m²
Superficie du terrain18 735 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 852 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384572210007
  • Code commune INSEE : 38457 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT SIMEON DE BRESSIEUX (38870). Les principaux éléments portent sur 76 logements, 4 852 m², 0 m² et parcelle de 18 735 m².