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Autorisation d’urbanisme PC n°04419023Y1046 à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04419023Y1046). Le projet est situé au 38 Avenu du Docteur Paul Michaux à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2024, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 988 m². La surface de plancher créée atteint 1 400 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 400 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 38 Avenu du Docteur Paul Michaux, SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230).

Références cadastrales : CA, 254, CA, 274.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAUFMAN ET BROAD NANTES (SIREN 785137290, SIRET 78513729000074, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NANTES (44002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 400 m² · Variation nette totale : 964 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation436 m²1 400 m²0 m²436 m²0 m²964 m²1 400 m²
Total436 m²1 400 m²0 m²436 m²0 m²964 m²1 400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces10
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 400 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée436 m²
Surface après travaux (totale)1 400 m²
Superficie du terrain988 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 400 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04419023Y1046
  • Code commune INSEE : 44190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 400 m², 0 m² et parcelle de 988 m².