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Autorisation d’urbanisme PC n°04419020Y1044 à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04419020Y1044). Le projet est situé au 62 6 Rue du General de Gaulle à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 janvier 2021, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 5 176 m². La surface de plancher créée atteint 3 500 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 500 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 62 6 Rue du General de Gaulle, SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230).

Références cadastrales : CH, 34, CH, 35, CH, 36.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC BRIANDE (SIREN 889867024, SIRET 88986702400016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NANTES (44949)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 500 m² · Variation nette totale : 2 585 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation915 m²3 500 m²0 m²915 m²0 m²2 585 m²3 500 m²
Total915 m²3 500 m²0 m²915 m²0 m²2 585 m²3 500 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)60
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces32
3 pièces16
4 pièces6
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée3 500 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée915 m²
Surface après travaux (totale)3 500 m²
Superficie du terrain5 176 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 500 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04419020Y1044
  • Code commune INSEE : 44190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-Si__BASTIEN-SUR-LOIRE (44230). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 3 500 m², 0 m² et parcelle de 5 176 m².