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Permis de construire à Saint Sauveur De Cruzieres (07460) - 129 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00729421C0007 délivré le 2021/05/17 à SAINT SAUVEUR DE CRUZIERES autorise une construction neuve pour un programme de 129 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TERRES GARDECHOISES, le programme résidentiel autorise la construction de 129 m² sur L ESPALIER. Déposé au printemps 2021, autorisé le 17 mai 2021 par la commune de SAINT SAUVEUR DE CRUZIERES. Implanté L ESPALIER, à Saint Sauveur De Cruzieres (07460), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERRES GARDECHOISES.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 900 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 129 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 129 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAINT SAUVEUR DE CRUZIERES compte 555 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : L ESPALIER, Saint Sauveur De Cruzieres (07460).

Références cadastrales : B, 892.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRES GARDECHOISES (SIREN 894921980, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT SAUVEUR DE CRUZIERES (07460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 129 m² · Variation nette totale : 129 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Total0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée129 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)129 m²
Superficie du terrain900 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite129 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/05/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00729421C0007
  • Code commune INSEE : 07294 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Sauveur De Cruzieres (07460). Les travaux prévoient la création de 129 m²; la surface après travaux atteint 129 m². Le terrain couvre 900 m².

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