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Permis de construire à Saint-Romain-Le-Puy (42610) - 1 400 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04228521M0007 délivré le 2021/06/23 à SAINT-ROMAIN-LE-PUY autorise une construction neuve pour un programme de 1 892 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLOS POMMIER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 892 m² sur 23 RUE DE TERLAND. Déposé en été 2021, autorisé le 23 juin 2021 par la commune de SAINT-ROMAIN-LE-PUY. Implanté 23 RUE DE TERLAND, à Saint-Romain-Le-Puy (42610), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLOS POMMIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 6 201 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 1 892 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 400 m² d’habitation et 492 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 892 m².

SAINT-ROMAIN-LE-PUY compte 4 108 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE DE TERLAND, Saint-Romain-Le-Puy (42610).

Références cadastrales : D, 348, D, 349, D, 454.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLOS POMMIER (SIREN 818532079, SIRET 81853207900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANDREZIEUX BOUTHEON (42160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 892 m² · Variation nette totale : 1 892 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 400 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 400 m²	1 400 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	492 m²	0 m²	0 m²	0 m²	492 m²	492 m²
Total	0 m²	1 892 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 892 m²	1 892 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	33
En résidence	33
Répartition par taille
2 pièces	33

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	33
Surface créée	1 892 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 892 m²
Superficie du terrain	6 201 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 892 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsrésidence

Date d'autorisation2021/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04228521M0007
Code commune INSEE : 42285 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Romain-Le-Puy (42610). Les travaux prévoient la création de 1 892 m²; la surface après travaux atteint 1 892 m². Le terrain couvre 6 201 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Rue Leon Portier - transformation avec extension de surface - 150 m² Hébergement hôtelier
2025 - Avenue Jean Moulin - nouvelle construction - 108 m² Habitation
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2025 - Avenue du Cruchin - nouvelle construction - 150 m² Habitation
2025 - Rue de la Varenne - nouvelle construction - 147 m² Habitation
2025 - Rue du Grand Terland - nouvelle construction - 135 m² Habitation
2025 - CHEMIN DE LA PRAIRIE - nouvelle construction - 109 m² Habitation
2024 - Avenue du Cruchin - nouvelle construction - 142 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42285
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04228521M0007
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-06-23
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-11-29
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-01-02
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CLOS POMMIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	818532079
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81853207900014
Code postal du demandeur	42160
Localité du demandeur	ANDREZIEUX BOUTHEON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	23
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE TERLAND
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-ROMAIN-LE-PUY
Code postal du terrain	42610
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	348
sec_cadastre2	D
num_cadastre2	349
sec_cadastre3	D
num_cadastre3	454
Superficie du terrain	6201
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	1
Présence d’une résidence pour personnes âgées	true
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	33
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	33
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	33
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	-
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	33
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	33
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1400
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	492
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1892