Permis de construire à Saint Romain Le Puy (42610) - 87 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°04228515M0012 délivré le 2015/06/29 à SAINT ROMAIN LE PUY autorise une construction neuve pour un programme de 87 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 87 m² sur Lotissement le Clos Victoi. Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 juin 2015 par la commune de SAINT ROMAIN LE PUY. Implanté Lotissement le Clos Victoi, à Saint Romain Le Puy (42610), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Fumouse.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 444 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 87 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 87 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
SAINT ROMAIN LE PUY compte 4 108 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement le Clos Victoi, Saint Romain Le Puy (42610).
Références cadastrales : E, 2425.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PRECIEUX (42600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 87 m² · Variation nette totale : 87 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 87 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 87 m² |
| Superficie du terrain | 5 444 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04228515M0012
- Code commune INSEE : 42285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Romain Le Puy (42610). Les travaux prévoient la création de 87 m²; la surface après travaux atteint 87 m². Le terrain couvre 5 444 m².
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