Permis de construire à Saint-Romain-La-Motte (42640) - 1 331 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°04228422R0002 délivré le 2022/08/01 à SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE autorise une construction neuve pour un programme de 1 695 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LOIRE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 695 m² sur 84 IMPASSE DE LA MARECHALERIE. Déposé en hiver 2022, autorisé le 1 août 2022 par la commune de SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE. Implanté 84 IMPASSE DE LA MARECHALERIE, à Saint-Romain-La-Motte (42640), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOIRE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 6 423 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 1 695 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 331 m² d’habitation et 364 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 695 m².
SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE compte 1 411 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 84 IMPASSE DE LA MARECHALERIE, Saint-Romain-La-Motte (42640).
Références cadastrales : AP, 115, AP, 108, AP, 105.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOIRE HABITAT (SIREN 409898715, SIRET 40989871500019, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité SAINT-ETIENNE (42007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 695 m² · Variation nette totale : 1 695 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 331 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 331 m² | 1 331 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 364 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 364 m² | 364 m² |
| Total | 0 m² | 1 695 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 695 m² | 1 695 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 27 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 27 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 27 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 27 |
| Surface créée | 1 695 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 695 m² |
| Superficie du terrain | 6 423 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2023. L’achèvement a été déclaré le 14 mai 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04228422R0002
- Code commune INSEE : 42284 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Romain-La-Motte (42640). Les travaux prévoient la création de 1 695 m²; la surface après travaux atteint 1 695 m². Le terrain couvre 6 423 m².
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