Permis de construire à Saint-Romain-En-Gal (69560) - 242 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0692352210011 délivré le 2022/12/08 à Saint-Romain-en-Gal autorise une construction neuve pour un programme de 242 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 242 m² sur Rue de Vaunoy. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 8 décembre 2022 par la commune de Saint-Romain-en-Gal. Implanté Rue de Vaunoy, à Saint-Romain-En-Gal (69560), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 795 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 242 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 242 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Saint-Romain-en-Gal compte 1 980 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Vaunoy, Saint-Romain-En-Gal (69560).
Références cadastrales : AK, 416, AK, 417, AK, 434.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Romain-en-Gal (69560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 242 m² · Variation nette totale : 242 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
| Total | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 242 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 242 m² |
| Superficie du terrain | 795 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2023. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692352210011
- Code commune INSEE : 69235 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Romain-En-Gal (69560). Les travaux prévoient la création de 242 m²; la surface après travaux atteint 242 m². Le terrain couvre 795 m².
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