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Permis de construire à Saint-Romain En Gal (69560) - 1 033 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0692352210005 délivré le 2022/10/14 à SAINT-ROMAIN EN GAL autorise une construction neuve pour un programme de 1 033 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 033 m² sur LA ROCHE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 14 octobre 2022 par la commune de SAINT-ROMAIN EN GAL. Implanté LA ROCHE, à Saint-Romain En Gal (69560), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 431 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 033 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 033 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).

SAINT-ROMAIN EN GAL compte 1 980 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA ROCHE, Saint-Romain En Gal (69560).

Références cadastrales : AK, 354.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAINT-ROMAIN EN GAL (69560).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 1 033 m² · Variation nette totale : 793 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²1 033 m²0 m²240 m²0 m²793 m²1 033 m²
Total240 m²1 033 m²0 m²240 m²0 m²793 m²1 033 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces7
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Logements supprimés1
Surface créée1 033 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée240 m²
Surface après travaux (totale)1 033 m²
Superficie du terrain1 431 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 033 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/10/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692352210005
  • Code commune INSEE : 69235 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Romain En Gal (69560). Les travaux prévoient la création de 1 033 m² et des démolitions de 240 m²; la surface après travaux atteint 1 033 m². Le terrain couvre 1 431 m².

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