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Permis de construire à St Romain En Gal (69560) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692351910013 délivré le 2020/03/16 à ST ROMAIN EN GAL autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PIERRES DU MIDI, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur IMPAS DE LA STATION. Déposé en été 2019, autorisé le 16 mars 2020 par la commune de ST ROMAIN EN GAL. Implanté IMPAS DE LA STATION, à St Romain En Gal (69560), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PIERRES DU MIDI.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 475 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

ST ROMAIN EN GAL compte 1 980 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IMPAS DE LA STATION, St Romain En Gal (69560).

Références cadastrales : AM, 496.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRES DU MIDI (SIREN 820906725, SIRET 82090672500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT ROMAIN EN GAL (69560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Total0 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain475 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692351910013
  • Code commune INSEE : 69235 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Romain En Gal (69560). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 475 m².

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