Permis de construire à St Remy De Provence (13210) - 385 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°01310024P0053 délivré le 2024/10/17 à ST REMY DE PROVENCE autorise une construction neuve pour un programme de 385 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NOVAPOLIS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 385 m² sur CH DU CLOS PASCAL. Déposé en été 2024, autorisé le 17 octobre 2024 par la commune de ST REMY DE PROVENCE. Implanté CH DU CLOS PASCAL, à St Remy De Provence (13210), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOVAPOLIS IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 339 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 385 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 385 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ST REMY DE PROVENCE compte 9 619 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DU CLOS PASCAL, St Remy De Provence (13210).
Références cadastrales : AM, 220.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NOVAPOLIS IMMOBILIER (SIREN 821410966, SIRET 82141096600047, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LA SEYNE SUR MER (83500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 385 m² · Variation nette totale : 385 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 385 m² | 385 m² |
| Total | 0 m² | 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 385 m² | 385 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 385 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 385 m² |
| Superficie du terrain | 1 339 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01310024P0053
- Code commune INSEE : 13100 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Remy De Provence (13210). Les travaux prévoient la création de 385 m²; la surface après travaux atteint 385 m². Le terrain couvre 1 339 m².
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