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Permis de construire à Saint-Remeze (07700) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00729123G0011 délivré le 2023/10/04 à SAINT-REMEZE autorise une construction neuve pour un programme de 121 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SARL COPICAT, le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur ROUTE DES GORGES. Déposé en été 2023, autorisé le 4 octobre 2023 par la commune de SAINT-REMEZE. Implanté ROUTE DES GORGES, à Saint-Remeze (07700), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL COPICAT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 188 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 121 m².

SAINT-REMEZE compte 850 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES GORGES, Saint-Remeze (07700).

Références cadastrales : C, 1342.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL COPICAT (SIREN 952188662, SIRET 95218866200011, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BORMES LES MIMOSAS (83230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 121 m² · Variation nette totale : 121 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Total0 m²121 m²0 m²0 m²0 m²121 m²121 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée121 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)121 m²
Superficie du terrain4 188 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite121 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 avril 2024. L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00729123G0011
  • Code commune INSEE : 07291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Remeze (07700). Les travaux prévoient la création de 121 m²; la surface après travaux atteint 121 m². Le terrain couvre 4 188 m².

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