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Permis de construire à Saint-Raphael (83700) - 260 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08311822C0095 délivré le 2023/01/10 à SAINT-RAPHAEL autorise une construction neuve pour un programme de 260 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CLAUDE DUVAL PROMOTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 260 m² sur Lieu-dit ZAC Les Jardins de Diane. Déposé en été 2022, autorisé le 10 janvier 2023 par la commune de SAINT-RAPHAEL. Implanté Lieu-dit ZAC Les Jardins de Diane, à Saint-Raphael (83700), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de ZAC Les Jardins de Diane.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLAUDE DUVAL PROMOTIONS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 271 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 260 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 260 m².

SAINT-RAPHAEL compte 35 950 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAC Les Jardins de Diane, Saint-Raphael (83700).

Références cadastrales : AE, 287.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAUDE DUVAL PROMOTIONS (SIREN 345369151, SIRET 34536915100062, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT RAPHAEL (83 70)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 260 m² · Variation nette totale : 260 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Total0 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)260 m²
Superficie du terrain2 271 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/01/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311822C0095
  • Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Raphael (83700). Les travaux prévoient la création de 260 m²; la surface après travaux atteint 260 m². Le terrain couvre 2 271 m².

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