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Autorisation d’urbanisme PC n°08311822C0012 à SAINT-RAPHAEL (83700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311822C0012). Le projet est situé au 163 Route de la Corniche à SAINT-RAPHAEL (83700). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2022, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 090 m². La surface de plancher créée atteint 652 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 652 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 163 Route de la Corniche, SAINT-RAPHAEL (83700).

Références cadastrales : AW, 593.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VELA SCCV (SIREN 912372612, SIRET 91237261200016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FREJUS (83 60)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 652 m² · Variation nette totale : 217 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation435 m²652 m²0 m²435 m²0 m²217 m²652 m²
Total435 m²652 m²0 m²435 m²0 m²217 m²652 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée652 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée435 m²
Surface après travaux (totale)652 m²
Superficie du terrain2 090 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite652 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311822C0012
  • Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-RAPHAEL (83700). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 652 m², 0 m² et parcelle de 2 090 m².