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Autorisation d’urbanisme PC n°08311816C0010 à SAINT-RAPHAEL (83700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311816C0010). Le projet est situé au 142 Avenue des Eucalyptus à SAINT-RAPHAEL (83700). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 octobre 2016, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 280 m². La surface de plancher créée atteint 575 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 697 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 142 Avenue des Eucalyptus, SAINT-RAPHAEL (83700).

Références cadastrales : AY, 175.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'OASIS (SIREN 813424876, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-RAPHAEL (83700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 697 m² · Variation nette totale : 575 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation122 m²575 m²0 m²0 m²0 m²575 m²697 m²
Total122 m²575 m²0 m²0 m²0 m²575 m²697 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée575 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)697 m²
Superficie du terrain2 280 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite697 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 septembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311816C0010
  • Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-RAPHAEL (83700). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 575 m², 0 m² et parcelle de 2 280 m².