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Autorisation d’urbanisme PC n°08311814C0146 à SAINT-RAPHAEL (83700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311814C0146). Le projet est situé au Rue Du 11 Novembre 1943 à SAINT-RAPHAEL (83700). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 mai 2015, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 832 m². La surface de plancher créée atteint 895 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 895 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue Du 11 Novembre 1943, SAINT-RAPHAEL (83700).

Références cadastrales : BH, 155, BH, 529.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NICOLAS DUVAL PROMOTIONS (SIREN 429456767, SIRET 42945676700012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-RAPHAEL (83700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 895 m² · Variation nette totale : 631 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation264 m²895 m²0 m²264 m²0 m²631 m²895 m²
Total264 m²895 m²0 m²264 m²0 m²631 m²895 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée895 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée264 m²
Surface après travaux (totale)895 m²
Superficie du terrain1 832 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite895 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 août 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311814C0146
  • Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-RAPHAEL (83700). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 895 m², 0 m² et parcelle de 1 832 m².