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Autorisation d’urbanisme PC n°08311814C0110 à SAINT-RAPHAEL (83700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311814C0110). Le projet est situé au boulevard SANKT GEORGEN à SAINT-RAPHAEL (83700). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2015, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 4 999 m². La surface de plancher créée atteint 1 610 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 610 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : boulevard SANKT GEORGEN, SAINT-RAPHAEL (83700).

Références cadastrales : AD, 354.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE VALLON DES MUSES (SIREN 797975232, SIRET 79797523200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT RAPHAEL (83700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 610 m² · Variation nette totale : 1 610 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 610 m²0 m²0 m²0 m²1 610 m²1 610 m²
Total0 m²1 610 m²0 m²0 m²0 m²1 610 m²1 610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces10
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 610 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 610 m²
Superficie du terrain4 999 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 610 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311814C0110
  • Code commune INSEE : 83118 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-RAPHAEL (83700). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 610 m², 0 m² et parcelle de 4 999 m².