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Permis de construire à Saint-Rambert-D Albon (26140) - 446 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0263251200075 délivré le 2013/03/14 à SAINT-RAMBERT-D ALBON autorise une construction neuve pour un programme de 446 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGIS DU RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 446 m² sur TULANDIERE NORD. Déposé au printemps 2013, autorisé le 14 mars 2013 par la commune de SAINT-RAMBERT-D ALBON. Implanté TULANDIERE NORD, à Saint-Rambert-D Albon (26140), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Prolongement Impasse de Milan.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIS DU RHONE.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 865 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 446 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 446 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT-RAMBERT-D ALBON compte 6 913 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : TULANDIERE NORD, Saint-Rambert-D Albon (26140).

Références cadastrales : A, 836, A, 837.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS DU RHONE (SIREN 349740787, SIRET 34974078700024, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE PEAGE DE ROUSSILLON (38550)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 446 m² · Variation nette totale : 446 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²446 m²
Total0 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée446 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)446 m²
Superficie du terrain1 865 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite446 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0263251200075
  • Code commune INSEE : 26325 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Rambert-D Albon (26140). Les travaux prévoient la création de 446 m²; la surface après travaux atteint 446 m². Le terrain couvre 1 865 m².

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