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Autorisation d’urbanisme PC n°04529820P0015 à SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN (45750) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04529820P0015). Le projet est situé au Allee du Clos Clouet à SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN (45750). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 374 m². La surface de plancher créée atteint 466 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 466 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Allee du Clos Clouet, SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN (45750).

Références cadastrales : AD, 324.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

G.B.A. VAL DE FRANCE (SIREN 382640464, SIRET 38264046400014, APE 71.11Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 466 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Total0 m²466 m²0 m²0 m²0 m²466 m²466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée466 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)466 m²
Superficie du terrain1 374 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite466 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04529820P0015
  • Code commune INSEE : 45298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN (45750). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 466 m², 0 m² et parcelle de 1 374 m².