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Autorisation d’urbanisme PC n°07664013U0008 à SAINT PIERRE LES ELBEUF (76320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07664013U0008). Le projet est situé au LE PUITS MEROT à SAINT PIERRE LES ELBEUF (76320). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 août 2013, autorise la création de 74 logements sur une parcelle de 7 213 m². La surface de plancher créée atteint 5 328 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 328 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LE PUITS MEROT, SAINT PIERRE LES ELBEUF (76320).

Références cadastrales : AH, 325.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : ROUEN (76100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 328 m² · Variation nette totale : 5 328 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 328 m²0 m²0 m²0 m²5 328 m²5 328 m²
Total0 m²5 328 m²0 m²0 m²0 m²5 328 m²5 328 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés74
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)74

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés74
Surface créée5 328 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 328 m²
Superficie du terrain7 213 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 328 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07664013U0008
  • Code commune INSEE : 76640 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT PIERRE LES ELBEUF (76320). Les principaux éléments portent sur 74 logements, 5 328 m², 0 m² et parcelle de 7 213 m².