Permis de construire à Saint-Pierre-De-Genebroz (73360) - 376 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°07327517N1004 délivré le 2017/08/30 à SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 376 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 55 m² sur Lieu- Village de Bande. Déposé au printemps 2017, autorisé le 30 août 2017 par la commune de SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ. Implanté Lieu- Village de Bande, à Saint-Pierre-De-Genebroz (73360), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 669 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (167 m² issues de transformation, 167 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 201 m² d’habitation et 175 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 376 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ compte 331 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu- Village de Bande, Saint-Pierre-De-Genebroz (73360).
Références cadastrales : AA, 1293.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ST PIERRE DE GENEBROZ (73360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 431 m² · Surface après travaux (totale) : 376 m² · Variation nette totale : -55 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 210 m² | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 106 m² | -9 m² | 201 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 221 m² | 0 m² | 70 m² | 55 m² | 61 m² | -46 m² | 175 m² |
| Total | 431 m² | 0 m² | 167 m² | 55 m² | 167 m² | -55 m² | 376 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 61 m² |
| Total détail | 61 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 106 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 376 m² |
| Superficie du terrain | 669 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 mars 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07327517N1004
- Code commune INSEE : 73275 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Pierre-De-Genebroz (73360). Les travaux prévoient des transformations pour 334 m² et des démolitions de 55 m²; la surface après travaux atteint 376 m². Le terrain couvre 669 m².
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