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Autorisation d’urbanisme PC n°03346313P0007 à Saint-Pierre-d Aurillac (33490) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03346313P0007). Le projet est situé au 12 RTE de St-Andre à Saint-Pierre-d Aurillac (33490). Le projet se situe dans le département Gironde, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 novembre 2013, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 8 320 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 99 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 923 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 12 RTE de St-Andre, Saint-Pierre-d Aurillac (33490).

Références cadastrales : AM, 34.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGEVIE SA D HLM (SIREN 461201337, SIRET 46120133700031, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 923 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation923 m²0 m²99 m²0 m²99 m²0 m²923 m²
Total923 m²0 m²99 m²0 m²99 m²0 m²923 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée99 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)923 m²
Superficie du terrain8 320 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite923 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03346313P0007
  • Code commune INSEE : 33463 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Pierre-d Aurillac (33490). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 99 m² et parcelle de 8 320 m².