Permis de construire à Saint-Paul-Trois-Chateaux (26130) - 673 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0263241400049 délivré le 2015/02/25 à SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 673 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI D.FYS, le programme résidentiel autorise la construction de 673 m² sur Lotissement Les Portes d'A. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 25 février 2015 par la commune de SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX. Implanté Lotissement Les Portes d'A, à Saint-Paul-Trois-Chateaux (26130), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI D.FYS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 650 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 673 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 673 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX compte 8 758 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement Les Portes d'A, Saint-Paul-Trois-Chateaux (26130).
SCI D.FYS (SIREN 488695206, SIRET 48869520600026, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (26130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 673 m² · Variation nette totale : 673 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
673 m²
0 m²
0 m²
0 m²
673 m²
673 m²
Total
0 m²
673 m²
0 m²
0 m²
0 m²
673 m²
673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
673 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
673 m²
Superficie du terrain
1 650 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite673 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Paul-Trois-Chateaux (26130). Les travaux prévoient la création de 673 m²; la surface après travaux atteint 673 m². Le terrain couvre 1 650 m².
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