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Autorisation d’urbanisme PC n°0384371320002 à Saint-Paul-d Izeaux (38140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384371320002). Le projet est situé au Lieu-dit Le Village à Saint-Paul-d Izeaux (38140). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 décembre 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 589 m². La surface de plancher créée atteint 20 m². Le projet convertit 119 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 381 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Village, Saint-Paul-d Izeaux (38140).

Références cadastrales : A, 1132, A, 335.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT PAUL D IZEAUX (SIREN 213804370, SIRET 21380437000012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Saint-Paul-d Izeaux (38140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 381 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation119 m²20 m²119 m²0 m²119 m²20 m²139 m²
Autres locaux non résidentiels242 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²242 m²
Total361 m²20 m²119 m²0 m²119 m²20 m²381 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée119 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)381 m²
Superficie du terrain589 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite242 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384371320002
  • Code commune INSEE : 38437 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Saint-Paul-d Izeaux (38140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 20 m², 119 m² et parcelle de 589 m².