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Autorisation d’urbanisme PC n°04227115S0016 à SAINT PAUL EN JAREZ (42740) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04227115S0016). Le projet est situé au Place du Suel à SAINT PAUL EN JAREZ (42740). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 mars 2015, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 009 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 009 m².

Localisation du projet

Adresse : Place du Suel, SAINT PAUL EN JAREZ (42740).

Références cadastrales : BE, 351.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE (SIREN 809890759, SIRET 80989075900016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PELUSSIN (42410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 009 m² · Variation nette totale : 2 009 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 514 m²0 m²0 m²0 m²1 514 m²1 514 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²495 m²0 m²0 m²0 m²495 m²495 m²
Total0 m²2 009 m²0 m²0 m²0 m²2 009 m²2 009 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée2 009 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 009 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite495 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/03/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227115S0016
  • Code commune INSEE : 42271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT PAUL EN JAREZ (42740). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 2 009 m², 0 m² et parcelle de 0 m².