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Permis de construire à Saint-Paul De Vence (06570) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00612816C0040 délivré le 2016/11/21 à SAINT-PAUL DE VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur 1088 CHEMIN DE SAINT ETIENNE. Déposé en été 2016, autorisé le 21 novembre 2016 par la commune de SAINT-PAUL DE VENCE. Implanté 1088 CHEMIN DE SAINT ETIENNE, à Saint-Paul De Vence (06570), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 004 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINT-PAUL DE VENCE compte 3 183 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1088 CHEMIN DE SAINT ETIENNE, Saint-Paul De Vence (06570).

Références cadastrales : AR, 44.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT PAUL DE VENCE (06570).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 8 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 84 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation8 m²92 m²0 m²8 m²0 m²84 m²92 m²
Total8 m²92 m²0 m²8 m²0 m²84 m²92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée92 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée8 m²
Surface après travaux (totale)92 m²
Superficie du terrain1 004 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 62 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00612816C0040
  • Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Paul De Vence (06570). Les travaux prévoient la création de 92 m² et des démolitions de 8 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 1 004 m².

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