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Autorisation d’urbanisme PC n°00612815C0008 à SAINT-PAUL DE VENCE (06570) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00612815C0008). Le projet est situé au 3000 CHEMIN DU DEFOUSSAT à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 16 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 juin 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 374 m². La surface de plancher créée atteint 183 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 194 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 3000 CHEMIN DU DEFOUSSAT, SAINT-PAUL DE VENCE (06570).

Références cadastrales : AP, 263.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETUDES REALISATIONS L.SORRIDENTE (SIREN 393391180, SIRET 39339118000022, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT PAUL DE VENCE (06570)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 194 m² · Variation nette totale : 183 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation11 m²183 m²0 m²0 m²0 m²183 m²194 m²
Total11 m²183 m²0 m²0 m²0 m²183 m²194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée183 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)194 m²
Superficie du terrain2 374 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00612815C0008
  • Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 183 m², 0 m² et parcelle de 2 374 m².