Permis de construire à Saint Paul De Vence (06570) - 1 911 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00612813C0035 délivré le 2014/03/21 à SAINT PAUL DE VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 1 911 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA D'HLM LE NOUVEAU LOGIS AZUR, le programme résidentiel autorise la construction de 1 911 m² sur CHEMIN DU MALVAN. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mars 2014 par la commune de SAINT PAUL DE VENCE. Implanté CHEMIN DU MALVAN, à Saint Paul De Vence (06570), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM LE NOUVEAU LOGIS AZUR.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 24 114 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 911 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 911 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SAINT PAUL DE VENCE compte 3 183 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DU MALVAN, Saint Paul De Vence (06570).
Références cadastrales : AH, 30.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SA D'HLM LE NOUVEAU LOGIS AZUR (SIREN 330861097, SIRET 33086109700021, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité NICE (06203)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 911 m² · Variation nette totale : 1 911 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 911 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 911 m² | 1 911 m² |
| Total | 0 m² | 1 911 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 911 m² | 1 911 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 30 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 30 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 2 |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 11 |
| 4 pièces | 8 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 30 |
| Surface créée | 1 911 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 911 m² |
| Superficie du terrain | 24 114 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612813C0035
- Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Paul De Vence (06570). Les travaux prévoient la création de 1 911 m²; la surface après travaux atteint 1 911 m². Le terrain couvre 24 114 m².
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