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Permis de construire à Saint Paul De Vence (06570) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00612813C0013 délivré le 2013/08/20 à SAINT PAUL DE VENCE autorise une construction neuve pour un programme de 135 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU MESLIER, le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur 435 Chemi DU MALVAN. Déposé en été 2013, autorisé le 20 août 2013 par la commune de SAINT PAUL DE VENCE. Implanté 435 Chemi DU MALVAN, à Saint Paul De Vence (06570), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU MESLIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 462 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 135 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAINT PAUL DE VENCE compte 3 183 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 435 Chemi DU MALVAN, Saint Paul De Vence (06570).

Références cadastrales : AN, 98.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU MESLIER (SIREN 319050977, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 5 m² · Surface après travaux (totale) : 135 m² · Variation nette totale : 130 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation5 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²135 m²
Total5 m²130 m²0 m²0 m²0 m²130 m²135 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée130 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)135 m²
Superficie du terrain1 462 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/08/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00612813C0013
  • Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Paul De Vence (06570). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 135 m². Le terrain couvre 1 462 m².

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