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Permis de construire à Saint-Ours (73410) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07326516C1016 délivré le 2017/04/10 à Saint-Ours autorise une construction neuve pour un programme de 238 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MNB CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 238 m² sur Aux Grands Champs. Déposé en hiver 2016, autorisé le 10 avril 2017 par la commune de Saint-Ours. Implanté Aux Grands Champs, à Saint-Ours (73410), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MNB CONSTRUCTION.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 940 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 238 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 238 m².

Saint-Ours compte 731 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Aux Grands Champs, Saint-Ours (73410).

Références cadastrales : A, 1434, A, 1433.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MNB CONSTRUCTION (SIREN 754024404, SIRET 75402440400016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 238 m² · Variation nette totale : 238 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Total0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée238 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)238 m²
Superficie du terrain1 940 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite238 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juin 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07326516C1016
  • Code commune INSEE : 73265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Ours (73410). Les travaux prévoient la création de 238 m²; la surface après travaux atteint 238 m². Le terrain couvre 1 940 m².

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