Permis de construire à Saint-Ours (73410) - 333 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°07326514C5018 délivré le 2014/08/28 à Saint-Ours autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 333 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 15 m² sur Lieu-dit Bassa. Déposé en été 2014, autorisé le 28 août 2014 par la commune de Saint-Ours. Implanté Lieu-dit Bassa, à Saint-Ours (73410), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Bassa.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (333 m² issues de transformation, 333 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 333 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Saint-Ours compte 731 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Girod (73410).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 348 m² · Surface après travaux (totale) : 333 m² · Variation nette totale : -15 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
348 m²
0 m²
333 m²
15 m²
333 m²
-15 m²
333 m²
Total
348 m²
0 m²
333 m²
15 m²
333 m²
-15 m²
333 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
0 m²
Surface transformée
333 m²
Surface supprimée
15 m²
Surface après travaux (totale)
333 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite333 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Ours (73410). Les travaux prévoient des transformations pour 666 m² et des démolitions de 15 m²; la surface après travaux atteint 333 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Ours (73410)
Autres permis de construire de logements dans la commune
