Permis de construire à St-Ouen-Du-Tilleul (27670) - 841 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02758219S0014 délivré le 2020/03/11 à ST-OUEN-DU-TILLEUL autorise une construction neuve pour un programme de 841 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LEBATHI, le programme résidentiel autorise la construction de 841 m² sur RUE LUCIEN BRIAND. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 11 mars 2020 par la commune de ST-OUEN-DU-TILLEUL. Implanté RUE LUCIEN BRIAND, à St-Ouen-Du-Tilleul (27670), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LEBATHI.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 136 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 841 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 841 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ST-OUEN-DU-TILLEUL compte 1 762 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE LUCIEN BRIAND, St-Ouen-Du-Tilleul (27670).
LEBATHI (SIREN 751342726, SIRET 75134272600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ISNEAUVILLE (76230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 841 m² · Variation nette totale : 841 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
841 m²
0 m²
0 m²
0 m²
841 m²
841 m²
Total
0 m²
841 m²
0 m²
0 m²
0 m²
841 m²
841 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
4 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
841 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
841 m²
Superficie du terrain
3 136 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite841 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St-Ouen-Du-Tilleul (27670). Les travaux prévoient la création de 841 m²; la surface après travaux atteint 841 m². Le terrain couvre 3 136 m².
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