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Permis de construire à St-Ouen-Du-Tilleul (27670) - 841 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02758219S0014 délivré le 2020/03/11 à ST-OUEN-DU-TILLEUL autorise une construction neuve pour un programme de 841 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LEBATHI, le programme résidentiel autorise la construction de 841 m² sur RUE LUCIEN BRIAND. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 11 mars 2020 par la commune de ST-OUEN-DU-TILLEUL. Implanté RUE LUCIEN BRIAND, à St-Ouen-Du-Tilleul (27670), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LEBATHI.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 136 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 841 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 841 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ST-OUEN-DU-TILLEUL compte 1 762 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE LUCIEN BRIAND, St-Ouen-Du-Tilleul (27670).

Références cadastrales : B, 1680.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LEBATHI (SIREN 751342726, SIRET 75134272600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ISNEAUVILLE (76230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 841 m² · Variation nette totale : 841 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²841 m²0 m²0 m²0 m²841 m²841 m²
Total0 m²841 m²0 m²0 m²0 m²841 m²841 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée841 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)841 m²
Superficie du terrain3 136 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite841 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02758219S0014
  • Code commune INSEE : 27582 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St-Ouen-Du-Tilleul (27670). Les travaux prévoient la création de 841 m²; la surface après travaux atteint 841 m². Le terrain couvre 3 136 m².

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