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Permis de construire à St Orens De Gameville (31650) - 2 098 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0315061400010 délivré le 2014/07/29 à ST ORENS DE GAMEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 098 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 2 098 m² sur ZAC TUCARD ILOT B11. Déposé au printemps 2014, autorisé le 29 juillet 2014 par la commune de ST ORENS DE GAMEVILLE. Implanté ZAC TUCARD ILOT B11, à St Orens De Gameville (31650), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 5 863 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 65 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 098 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 098 m².

ST ORENS DE GAMEVILLE compte 13 766 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC TUCARD ILOT B11, St Orens De Gameville (31650).

Références cadastrales : BD, 12p.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE (31000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 098 m² · Variation nette totale : 2 098 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 098 m²0 m²0 m²0 m²2 098 m²2 098 m²
Total0 m²2 098 m²0 m²0 m²0 m²2 098 m²2 098 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces10
4 pièces10
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 098 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 098 m²
Superficie du terrain5 863 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 098 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0315061400010
  • Code commune INSEE : 31506 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à St Orens De Gameville (31650). Les travaux prévoient la création de 2 098 m²; la surface après travaux atteint 2 098 m². Le terrain couvre 5 863 m².

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