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Permis de construire à Saint-Mitre Les Remparts (13920) - 345 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0130981500005 délivré le 2015/08/19 à SAINT-MITRE LES REMPARTS autorise une construction neuve pour un programme de 512 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL, le programme résidentiel autorise la construction de 345 m² sur 8 IMP BONFILHON. Déposé au printemps 2015, autorisé le 19 août 2015 par la commune de SAINT-MITRE LES REMPARTS. Implanté 8 IMP BONFILHON, à Saint-Mitre Les Remparts (13920), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 338 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 345 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 512 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

SAINT-MITRE LES REMPARTS compte 5 816 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 IMP BONFILHON, Saint-Mitre Les Remparts (13920).

Références cadastrales : AH, 195, D, 504, D, 623.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL (SIREN 330881814, SIRET 33088181400074, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MARSEILLE CANTINI (13448)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 167 m² · Surface après travaux (totale) : 512 m² · Variation nette totale : 345 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²345 m²0 m²0 m²0 m²345 m²512 m²
Total167 m²345 m²0 m²0 m²0 m²345 m²512 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
En résidence6
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée345 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)512 m²
Superficie du terrain338 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite512 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2015/08/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130981500005
  • Code commune INSEE : 13098 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Mitre Les Remparts (13920). Les travaux prévoient la création de 345 m²; la surface après travaux atteint 512 m². Le terrain couvre 338 m².

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