Permis de construire à Saint Michel Sur Savasse (26750) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02631921V0022 délivré le 2021/08/17 à SAINT MICHEL SUR SAVASSE autorise une construction neuve pour un programme de 94 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI VENDOME, le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur Lot 12 et 13 La Belle Noye. Déposé en été 2021, autorisé le 17 août 2021 par la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE. Implanté Lot 12 et 13 La Belle Noye, à Saint Michel Sur Savasse (26750), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI VENDOME.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 692 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 94 m².
SAINT MICHEL SUR SAVASSE compte 563 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot 12 et 13 La Belle Noye, Saint Michel Sur Savasse (26750).
SCI VENDOME (SIREN 337582621, SIRET 33758262100021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ROMANS SUR ISERE (26100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 94 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Total
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
94 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
94 m²
Superficie du terrain
692 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite94 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/08/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 9 octobre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Michel Sur Savasse (26750). Les travaux prévoient la création de 94 m²; la surface après travaux atteint 94 m². Le terrain couvre 692 m².
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